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Le Caméléon Vit se réserve le droit de modifier les termes, conditions et avis sous lesquels le site Le Caméléon Vit est offert, y compris, sans toutefois s’y limiter, les frais associés à l’utilisation du site Web Le Caméléon Vit. 

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Le Caméléon Vit peut contenir des liens vers d’autres sites (“sites tiers”). Le site n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu, y compris les liens qui peuvent s’y trouver, ou des changements ou mises à jour qui peuvent y être apportés. Le Caméléon Vit n’est pas responsable des diffusions Web, ni des autres formes de transmissions reçues à partir de sites tiers. Il vous fournit ces liens seulement pour votre commodité et l’insertion de liens n’implique pas l’endossement par Le Caméléon Vit de ces sites ou une quelconque association avec leurs exploitants. 

UTILISATION ILLÉGALE OU INTERDITE

Comme condition à votre utilisation du site Web “Le Caméléon Vit”, vous devez garantir que vous n’utiliserez pas le site web à des fins illicites ou interdites par ces termes, conditions et avis. Vous ne devez pas utiliser le site d’une manière susceptible d’endommager, de désactiver, de surcharger, ou d’entraver le fonctionnement du “Caméléon Vit” ou de perturber l’utilisation et la jouissance du site, par toute tierce partie. Vous ne pouvez obtenir ou essayer d’obtenir quelque matériel ou information que ce soit à l’aide de moyens qui ne sont pas intentionnellement mis à votre disposition ou fournis par le site Web “Le Caméléon Vit”.

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Le Caméléon Vit peut contenir des forums, outils de commentaires, zone de chats, calendriers, pages Web personnelles et d’autres services de communication conçus pour vous permettre d’échanger avec d’autres personnes. Vous acceptez de n’utiliser les Services de communication que pour poster, envoyer et recevoir des messages et des informations qui sont conformes et, le cas échéant, en relation avec le service de communication. Par exemple, et sans que ceci ne soit limitatif, lorsque vous utilisez les Services de Communication, vous vous engagez à ne pas:

amépeut contenir des babillards électroniques, des salons de clavardage, des forums et d’autres services de communication conçus pour vous permettre d’échanger avec d’autres personnes – See more at: http://www.shredit.com/fr-ca/conditions-generales#sthash.2SJAez9I.dpuf
Le présent site Web peut contenir des babillards électroniques, des salons de clavardage, des forums et d’autres services de communication conçus pour vous permettre d’échanger avec d’autres personnes. – See more at: http://www.shredit.com/fr-ca/conditions-generales#sthash.2SJAez9I.dpuf
Le présent site Web peut contenir des babillards électroniques, des salons de clavardage, des forums et d’autres services de communication conçus pour vous permettre d’échanger avec d’autres personnes. – See more at: http://www.shredit.com/fr-ca/conditions-generales#sthash.2SJAez9I.dpufmay contain bulletin board services, chat areas, news groups, forums, communities, personal web pages, calendars, and/or other message or communication facilities designed to enable you to communicate with the public at large or with a group (collectively, “Communication Services”), you agree to use the Communication Services only to post, send and receive messages and material that are proper and related to the particular Communication Service. By way of example, and not as a limitation, you agree that when using a Communication Service, you will not:
  • Diffamer, harceler, poursuivre ou menacer autrui, abuser d’autrui ou violer les droits dont autrui jouit en vertu de la loi (tels que le droit à la protection de la vie privée et de la diffusion d’information).

  • Publier, poster, télécharger, distribuer, ou diffuser tout sujet, nom, élément ou information inappropriée, diffamatoire, obscène, indécent ou illicite.

  • Importer des fichiers contenants des logiciels ou d’autres éléments protégés par des lois de propriété intellectuelle (ou par des droits à la vie privée ou de diffusion d’information) à moins de posséder ou de contrôler les droits correspondants ou d’avoir reçu toutes les approbations nécessaires.

  • Envoyer des messages contenants des virus, des fichiers corrompus, ou tout autre logiciel ou programme similaire pouvant endommager le fonctionnement d’un autre ordinateur.

  • Faire la publicité pour la vente où proposer à la vente tous produits ou services à toutes fins commerciales, à moins que les Services de Communication concernés permettent explicitement de tels messages.

  • Mener ou faire suivre des études, des concours, des programmes en pyramide ou des chaînes de lettres.

  • Télécharger tout fichier posté par un autre utilisateur d’un Service de Communication dont vous savez ou dont vous devriez savoir qu’il ne peut pas être licitement reproduit, ni affiché, ni exécuté et/ou distribué de cette manière

  • Falsifier ou supprimer les attributions à un auteur, les avis juridiques ou autres avis, ou désignations propriétaires, ou étiquettes de l’origine ou la source de logiciels ou d’autre matériel contenu dans un fichier qui est téléchargé.
  • Restreindre ou empêcher un autre utilisateur de se servir et de profiter des services de communication.
  • Violer tout code de conduite ou autres directives pouvant s’appliquer à un Service de communication spécifique.
  • Recueillir ou collecter des informations sur d’autres personnes sans leur consentement, incluant les adresses mail.
  • Violer des lois ou des réglementations applicables.
Nous ne surveillons généralement pas le contenu de ce qui est affiché par l’entremise de ces outils de communication; toutefois, il est possible que nous le passions en revue et en supprimions des extraits sans motif, avis ni explication. – See more at: http://www.shredit.com/fr-ca/conditions-generales#sthash.2SJAez9I.dpuf

Le Caméléon n’a aucune obligation de surveiller les Services de communication. Cependant, il se réserve le droit d’examiner les éléments postés sur un Service de communication et d’en supprimer à sa seule discrétion. Le Caméléon Vit se réserve le droit d’interrompre votre accès à un ou tous les Services de communication à tout moment sans préavis et quelle que soit la raison. Le site se réserve également le droit à tout moment de révéler toute information nécessaire pour satisfaire toute loi, réglementation, procédure légale ou demande gouvernementale applicable, ou de modifier, refuser de poster ou supprimer toute information ou élément, en tout ou en partie, à sa seule discrétion. 

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Les contenus téléchargés sur un service de communication peuvent être soumis à des restrictions d’utilisation, de reproduction et/ou de diffusion. Il vous incombe de respecter ces limitations si vous avez téléchargé ce contenu. 

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Aucune compensation ne sera offerte pour l’utilisation de vos Dépôts, telle qu’indiquée dans les présentes. Le Caméléon Vit n’est pas tenu de publier ou d’utiliser les Dépôts que vous pouvez soumettre et peut supprimer tout Dépôt en tout temps à l’entière discrétion du site Web “Le Caméléon Vit”.

En publiant, téléchargeant, saisissant, fournissant ou soumettant vos Dépôts, vous garantissez que vous possédez ou autrement contrôlez tous les droits concernant ces Dépôts, tels que décrit dans cette section, y compris, notamment, tous les droits nécessaires vous permettant de publier, télécharger, saisir ou soumettre les Dépôts.

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Les informations, logiciels, produits et services obtenus via le système du site web Le Caméléon Vit peuvent inclure dES inexactitudes ou des erreurs typographiques. Des modifications sont apportées périodiquement à l’information comprise dans les présentes. Le Caméléon Vit et/ou ses fournisseurs peuvent apporter des changements ou des améliorations au site. Les conseils reçus par l’intermédiaire du site ne doivent pas fonder vos décisions d’ordre personnel, juridique ou financier. Et vous devez consulter un professionnel compétent pour recevoir des conseils spécifiques adaptes à votre situation. 

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Dans les limites permises par les lois applicables, Le Caméléon Vit et/ou ses fournisseurs, ne pourront en aucun cas être tenus responsables de dommages directs, indirects, punitifs, incidents, successifs, spéciaux ou de tout autre type de dommages qui soit, y compris les dommages causés par une perte d’usage, de données ou de bénéfices résultats de, ou liés d’une quelconque manière à l’utilisation ou à la performance du site. À un retard ou à l’impossibilité d’utiliser le site ou les services reliés à la fourniture ou au défaut de fournir des services ou pour toute information, logicielproduit, service ou graphique relié obtenu par l’intermédiaire du site ou provenant de l’utilisation du site web Le Caméléon Vit, fondé sur la responsabilités civile contractuelle ou extra-contractuelle, la négligence, la responsabilité stricte ou autre, même si Le Caméléon Vit ou l’un de ses fournisseurs a été avisé de la possibilité de dommages. Comptes tenus du fait que certains Etats/juridictions n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour dommages successifs ou incidents, la limitation contenue ci-dessus peut ne pas vous être applicable. Si vous êtes insatisfait de n’importe quelle partie du site web Le Caméléon Vit, ou avec n’importe laquelle des présentes conditions d’utilisation, votre recours unique et exclusif consiste à cesser d’utiliser le site web. 

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TERMINATION/ACCESS RESTRICTION

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Dans le cadre de l’étendue maximum autorisée par la loi, cet accord est régi par les lois de l’État de Washington, États-Unis d’Amérique tout litige lié à l’utilisation du site Web Le Caméléon Vit sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du Conté de San Mateo, dans l’état de Californie, États-Unis d’Amérique. L’utilisation de ce site n’est autorisée dans aucune juridiction qui ne donne pas effet à toutes les dispositions des présentes Conditions d’utilisation, y compris de manière non-restrictive le présent paragraphe. Vous convenez qu’il n’existe entre vous et Le Caméléon Vit aucune relation de coentreprise, de société de personnes, d’emploi ou de mandat du fait que vous utilisez le site. Notre application de cet Accord est sujette à des lois existantes et des procédures judiciaires et rien de contenu dans ce contrat ne limite votre droit de respecter la mise en application de la loi ou d’autres obligations gouvernementales ou juridiques en lien avec votre utilisation du site Le Caméléon Vit ou des informations fournies ou rassemblées par le site dans le cadre de cette utilisation. Si toute partie de ce contrat était jugée invalide ou inexécutable en vertu du droit applicable, y compris, sans s’y limiter les exonérations de garantie et les limites de responsabilités stipulées ci-dessus, la clause invalide ou inexécutable serait remplacée par une clause valide et exécutable qui se rapproche le plus de l’intention de la clause d’origine et le reste de ce contrat demeurera en vigueur. 
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